1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

Commune de Frontenas
Mairie de Frontenas
3 rue du Lavoir
69620 Frontenas – France

Téléphone : 04 74 71 71 14
E-mail : mairie@frontenas.com

Directrice de la publication :
Madame Christine GOUJAT, Maire de Frontenas.

Site officiel : 
frontenas.com

Le présent site a pour objet de fournir des informations relatives à la commune de Frontenas, à ses services, à son actualité, à ses démarches et, plus généralement, à la vie communale.


2. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France

RCS Lille Métropole : 424 761 419
N° TVA intracommunautaire : 
FR 22 424 761 419
Capital social : 50 000 000 €


3. Création et développement du site

Le site a été conçu et développé par :

ON.IMAJ'INE
301 route départementale 338,
69620 Frontenas
Site internet : onimajine.com
E-mail : studio@onimajine.com


4. Crédits photographiques et illustrations

Les photographies, illustrations, graphiques et autres éléments visuels présents sur le site sont utilisés avec l'autorisation de leurs auteurs ou ayants droit, ou dans le cadre des droits dont dispose la commune.

Crédits photographiques : 
- Commission communication mairie de Frontenas
- ON.IMAJ'INE (Mme Stéphanie BERTHON), 
- Mme Christiane Carlin
Toute reproduction ou réutilisation d'un contenu visuel protégé est soumise à l'autorisation préalable de son titulaire de droits.

5. Données personnelles

La Commune de Frontenas accorde une importance particulière à la protection des données personnelles des visiteurs de son site.

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8. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site frontenas.com, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos et mises en page, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

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9. Responsabilité

La Commune de Frontenas s'efforce de fournir sur son site des informations aussi précises et actualisées que possible.

Elle ne saurait toutefois garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité de l'ensemble des informations publiées et ne peut être tenue responsable des éventuelles erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du site.

Les informations publiées sur le site sont fournies à titre informatif et ne sauraient se substituer aux textes officiels ou aux démarches administratives applicables.


10. Accessibilité

La Commune de Frontenas s'efforce de rendre son site internet accessible au plus grand nombre et d'améliorer progressivement son niveau d'accessibilité.

État de conformité : [à compléter après vérification du site]

Pour toute difficulté rencontrée lors de la consultation du site, vous pouvez contacter la mairie :

mairie@frontenas.com


11. Mise à jour des mentions légales

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées ou mises à jour en fonction de l'évolution du site, de ses fonctionnalités ou de la réglementation applicable.

Dernière mise à jour : 06 octobre 2026